Actualités Armateurs

Modernisation des déclarations sociales pour le Personnel inscrit maritime à compter du 01 janvier 2021

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NANNI remporte l'appel d'offre des nouvelles Vedettes Côtières de Surveillance Maritime

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Communiqué du 10 avril 2020

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Voir la brochure générale France Hélices

Information Chômage partiel ENIM

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Pour votre information, l’arrêté sur les montants des salaires forfaitaires a été publié ce matin au JO :
Arrêté du 24 mars 2020 portant majoration des salaires forfaitaires servant de base de calcul des contributions des armateurs, des cotisations et de certaines prestations des marins du commerce, de la plaisance, de la pêche et des cultures marines
Il est applicable à compter du 1^er avril 2020.

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Voir le tableau des salaires forfaitaires

COVID-19  Lettre d'information du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire

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Voir la lettre d'information

Retrouvez les mesures exceptionnelles relatives au règlement de vos cotisations

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Voir les mesures exceptionnelles
Voir les dispositifs spécifiques

Réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Covid-19

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Attestation de déplacement dérogatoire
Les motifs valables pour sortir de chez soi
Justificatif de déplacement professionnel

Une évolution réglementaire majeure pour la gestion des navires à passagers.

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Voir le décret

Un Rendez-Vous au Ministère de la Transition Écologique et Solidaire a eu lieu le 8 octobre dernier.

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