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Guide pratique sur l'évolution du Portail Armateur
L'évolution du Portail Armateur permet dorénavant d'accéder en plus des données ''navires" aux données "navigants".
Eyssautier-Verlingue
Le Groupe Eyssautier vient de changer de dénomination, le nouveau nom est désormais EYSSAUTIER-VERLINGUE
Déclarations sociales
Modernisation des déclarations sociales pour le Personnel inscrit maritime à compter du 01 janvier 2021
Communiqué de Presse NANNI
NANNI remporte l'appel d'offre des nouvelles Vedettes Côtières de Surveillance Maritime
Salaires forfaitaires
Pour votre information, l’arrêté sur les montants des salaires forfaitaires a été publié ce matin au JO :
Arrêté du 24 mars 2020 portant majoration des salaires forfaitaires servant de base de calcul des contributions des armateurs, des cotisations et de certaines prestations des marins du commerce, de la plaisance, de la pêche et des cultures marines
Il est applicable à compter du 1er avril 2020.
2017
- Analyse des conditions d'exploitation des NUC
- Nouvelle attestation employeur Pôle emploi
- Déclaration préalable d'activité de cabotage
- Ordonnance - Mise en concurrence des autorisations d'occupation ou d'utilisation du domaine public
- Arrêté concernant l'activité de transports de passagers - Parc national des Calanques
- Lettre à l'inspection Générale de l'Enseignement Maritime
2013
- Comptage et enregistrement des personnes à bord
- Abrogation de la circulaire visant à interdire le cumul Emploi & Retraite
- Revalidation de certains certificats de qualification maritime
- Modification de la liste des espaces naturels protégés soumis à la taxe BARNIER
- Instruction fiscale du 25 juin 2013 relative à la TVA
- CR Réunion du 02 avril 2013 à Paris
- CR Réunion du 20 mars 2013 avec OUEST SECURITE MARINE
- Lettres adressées le 4 mars 2013 aux différentes Directions Régionales des Douanes
- Modification des taux de TVA en 2014
2012
- La Cour des comptes évalue les Affaires Maritimes
- Calcul réduction FILLON 2012
- Réponse de Frédéric CUVILLIER au problème des NUC
- Courrier adressé à Frédéric CUVILLIER - Ministre en charge de la mer
- Courrier relatif aux conséquences de l'interruption de l'exonération de TVA
- TVA
- Salaires forfaitaires 2012
- Composition du Bureau ARMAM - 2012
