Actualités Armateurs

NANNI remporte l'appel d'offre des nouvelles Vedettes Côtières de Surveillance Maritime

---

Voir le communiqué

Communiqué du 10 avril 2020

---

Voir le communiqué
Voir la brochure générale France Hélices

Information Chômage partiel ENIM

---

Voir le document

Pour votre information, l’arrêté sur les montants des salaires forfaitaires a été publié ce matin au JO :
Arrêté du 24 mars 2020 portant majoration des salaires forfaitaires servant de base de calcul des contributions des armateurs, des cotisations et de certaines prestations des marins du commerce, de la plaisance, de la pêche et des cultures marines
Il est applicable à compter du 1^er avril 2020.

---

Voir le tableau des salaires forfaitaires

COVID-19  Lettre d'information du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire

---

Voir la lettre d'information

Retrouvez les mesures exceptionnelles relatives au règlement de vos cotisations

---

Voir les mesures exceptionnelles
Voir les dispositifs spécifiques

Réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Covid-19

---

Attestation de déplacement dérogatoire
Les motifs valables pour sortir de chez soi
Justificatif de déplacement professionnel

Une évolution réglementaire majeure pour la gestion des navires à passagers.

---

Voir le décret

Un Rendez-Vous au Ministère de la Transition Écologique et Solidaire a eu lieu le 8 octobre dernier.

---

Voir le compte-rendu

Ci-après une FAQ sur la mise en œuvre de l’arrêté du 22 juillet 2019 concernant les navires devant être équipés d’appareils de contrôle (éthylotest et éthylomètre)

---

Voir le document FAQ